Dernière mise à jour globale : 02/01/2019 (publication en 2018 de demandes d'extension de brevet et délivrances de brevet)

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Il y a actuellement 907 références dans la base.
Dernière entrée d'une demande de brevet prioritaire : 22/08/2019.

informations générales

Compte tenu des délais de publication et de traitement des dossiers il n'est pas toujours facile de connaître précisément le statut des différentes demandes, en particulier à l'étranger, et par conséquent l'historique de chaque numéro de priorité n'est pas facile à tracer en « temps réel » :

  • dans la mesure du possible les demandes de brevet prioritaire publiées sont intégrées dans notre base dès publication,
  • en revanche pour ce qui concerne les publications de demande d'extension ou les publications de délivrance de brevet, nous faisons une mise à jour annuelle, généralement en janvier-février.

Selon le moment où vous interrogerez cette base, les informations extraites seront donc plus ou moins exhaustives et exactes, certaines demandes ayant pu changer de statut depuis notre dernière mise à jour. Pour des informations plus précises et complètes vous pouvez consulter le service Espacenet, la base brevets de l'INPI ou le registre européen des brevets, mis à jour quotidiennement, et qui constituent nos sources d'information pour le renseignement de notre base :

Note : compte tenu des délais de publication importants, il arrive parfois qu'entre la demande de brevet prioritaire initiale et la publication de demandes d'extension ou la délivrance de brevets, un chercheur a changé de groupe ou bien un groupe a disparu. Afin de garder une cohérence globale entre une demande initiale et tous les documents qui en découlent, nous avons choisi d'affecter au groupe correspondant à la demande initiale tous les documents publiés, et ce même si un(des) inventeur(s) n'appartien(nen)t plus à ce groupe, ou si le groupe n'existe plus à la date de publication (le groupe MICFUT est une bonne illustration de ces cas particuliers).